Quels sont les éléments essentiels du contrat d’assurance ?

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Le secteur de l’assurance est animé par de nombreuses compagnies qui rivalisent de génie pour appâter des clients, souvent peu connaisseur du fonctionnement du secteur. Ces entreprises d’assurance proposent à leur client, des contrats que ces assurés s’empressent de signer sans grande compréhension du contenu. Voici quelques données qu’il est important de connaître quand il s’agit de contrat d’assurance.

Le type de contrat d’assurance

Il est important de s’assurer du type de contrat d’assurance dont on dispose devant soi. S’agit-il d’un contrat d’assurance vie ou d’un contrat d’assurance habitation ? Le type de contrat permet déjà d’avoir une petite idée sur le type de prestation à fournir.

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Les contrats d’assurance vie ont pour cible, tout évènement touchant à la vie d’un être humain. Il peut s’agit d’une assurance maladie, d’une assurance décès ou d’une assurance de retraite. Pour les assurances non-vie, il s’agit de prestation protégeant le matériel.

L’assurance peut viser une maison, un chantier, une voiture ou une entreprise. Certaines entreprises se spécialisent dans un type de contrat précis tandis que d’autres disposent d’une large gamme de produits d’assurance.

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La durée de la couverture d’assurance

Très souvent, le contrat d’assurance précise la date de démarrage de la couverture d’assurance, mais aussi la date de son expiration. Il est important de nuancer qu’un contrat d’assurance signé, peut aujourd’hui prendre effet à une date ultérieure en fonction des clauses débattues et retenues entre l’assureur et l’assuré.

Cependant, il est impossible qu’un contrat d’assurance soit antidaté. À propos de la durée, une assurance maladie peut avoir la validité d’une année civile ou plus en fonction des clauses. Dans le même temps, certains contrats peuvent être pluriannuels, voire de longue durée. Il s’agit souvent de contrat prenant en compte la retraite d’un travailleur ou encore le décès de l’assuré.

De façon générale, il existe des contrats à durée indéterminée suivant des conditions bien précises. Il existe également des contrats à durée déterminée. À ce niveau, vérifiez bien évidemment s’il n’existe pas de clauses qui activent une tacite reconduction.

Le montant de la prime

Le contrat d’assurance implique un certain nombre d’engagements à respecter par chaque partie. Les deux parties dans le cadre d’un contrat d’assurance sont l’assureur d’une part et l’assuré d’autre part. Parmi les obligations figure le montant de la prime qui incombe à l’assuré. Il s’agit du montant qu’il est tenu de verser à l’assureur pour s’attacher les services de ce dernier.

Ce montant, encore appelé montant de l’échéance, est versé suivant une fréquence bien précisée. Il peut s’agir d’un paiement en bloc ou en tranche suivant une certaine périodicité. Il est donc important de prendre connaissance tant du montant de la prime que de la modalité de paiement. Cela évite de tomber dans les cas de violation de contrat ou dans les cas de non-respect de l’échéance.

Le sinistre

L’un des points essentiels demeure la nature de ce qui est assuré. Il est bien évidemment important de prendre connaissance de ce que la société d’assurance se déclare compétente d’assurer. Il peut s’agir d’une personne malade, d’une maison, d’une voiture ou même d’une entreprise. Une attention particulière est nécessaire pour ce volet, car au-delà de la nature de ce qui est assuré, il discute des conditions et des circonstances dans lesquelles l’assurance peut intervenir.

À titre d’exemple, une assurance maladie précisera les catégories de médicaments qu’elle couvre. Une assurance automobile précisera les types d’accidents qu’elle couvre. Bien comprendre ce point du contrat évite des déceptions lorsqu’on s’attend à une aide de l’assurance en cas de besoin et que cette dernière décline toute responsabilité.

En d’autres termes, ce volet traite de la nature des dommages prise en compte. Il représente une démarcation claire des obligations de l’assureur vis-à-vis de l’assuré en cas de sinistre.

La prestation

En dehors de la précision de la nature des dommages pris en compte, il existe un point capital qui permet de mesurer les prestations fournies par l’assureur. Il s’agit des garanties que fournit la société d’assurance à ses clients en cas de sinistre. Une certitude, l’assurance n’offre pas une couverture à 100 % complète. Le contrat précise la proportion d’assistance de la société en cas de sinistre.

Pour les médicaments, l’assurance peut couvrir les frais d’achat à une certaine hauteur et l’assuré devra payer de sa poche la différence. Pour une assurance retraite, il peut s’agir d’une allocation mensuelle que le client percevra comme pension de retraite. En d’autres termes, l’assureur précise dans cette partie, le plafond de l’indemnisation qu’il versera à son client en cas de sinistre.

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